Charte Ethique

I – Objet de la Chartre

La société LES ZOUZOUS LYONNAIS est spécialisée dans la garde d’enfants au domicile des parents.

Code du travail

Article L. 1152-1

Article L. 1152-2

Article L. 1152-3

Article L. 1152-6

Article L. 2312-59

Code pénal

Article 222-33-2

Son objectif est d’aider les parents actifs à concilier vie professionnelle et vie familiale en toute sérénité.

La société est engagée dans une démarche de qualité qui se traduit par la recherche constante d’amélioration et se formalise par l’obtention de certifications (Qualisap)

La présente charte a pour objectif d’assurer une relation de confiance et de dialogue entre la société LES ZOUZOUS LYONNAIS, ses intervenant(e)s et le bénéficiaire/client ainsi que son entourage, en application des droits fondamentaux du respect de l’individu :  respect de la personne et des familles, de leur culture, de leurs droits et libertés individuels, de leurs choix, de la confidentialité des informations, de leur intimité et de leurs biens), la prévention de la maltraitance, la proposition d’un mode d’intervention compris et adapté.

A ce titre, la Charte énonce les grands príncipes qui font l’ADN de la société, notamment :

  • Une attitude générale de respect,
  • Une relation de confiance visant à la protection de chacun
  • Une recherche permanente de qualité par le professionnalisme des collaborateurs

La presente Charte constitue une référence pour l’ensemble des salariés de la société qui sont amenés à la signer lors de leur embauche; elle doit être connue de tous et portée par tous.

Nous la partageons avec nos clients et partenaires afin de faire connaître notre vision et notre culture, mais aussi afin qu’ils puissent la mettre en oeuvre. Elle assure ainsi à nos famille bénéficiaires des garanties d’engagement de la part de tous.

II –  Respect et confidentialité

  1. Respect des droits et libertés fondamentaux de chacun
  • La société LES ZOUZOUS LYONNAIS respecte les droits et libertés de la personne tels qu’énoncés notamment par la Déclaration universelle des droits de l’homme de l’O.N.U, la Convention internationale des droits de l’enfant, la Convention européenne des droits de l’homme, la Charte des droits fondamentaux adoptée par l’Union européenne, les príncipes constitutionnels, la Charte des droits et des libertés de la personne accueillie entérinée par la France, et les dispositions législatives e réglementaires.

La société assure à chacun le respect de ses droits et libertés individuelles.

Cela implique qu’en toutes circonstances, les salarié(e)s de l’entreprise s’interdisent d’agir contrairement à la probité, à l’honneur et à la dignité. Ils font preuve de discernement et d’humanité.

Ils agissent avec professionnalisme et se comportent de manière respectueuse et digne à l’égard des membres de la famille bénéficiaire de la prestation.

Dans l’exercice de leurs fonctions, ils s’interdisent envers autrui toute familiarité et toute discrimination.

  • Non-discrimination

La société agit pour et avec les personnes avec la même conscience professionnelle, sans distinction aucune quel que soit leur origine, leur handicap, leur état de santé, leurs moeurs, leur situation de famille, leur appartenance à une ethnie, une Nation, leur religion, leur opinion politique, leur orientation sexuelle, leur réputation, ce qu’elles représentent, sans que cette liste soit exhaustive.

L’entreprise s’interdit de prendre toute orientation confessionnelle ou politique.

  • Prévention et lutte contre la maltraitance

La société ne tolère aucune forme de maltraitance, de violence ou de harcèlement. Nous agissons avec les familles et les collaborateurs avec respect, solidarité et en préservant la dignité humaine.

Le signalement d’un enfant en danger n’est pas qu’une simple obligation morale, c’est une véritable obligation légale. Tout citoyen a l’obligation de dénoncer les crimes et les mauvais traitements perpétrés sur des enfants.

La maltraitance est définie par le non-respect des droits et besoins des enfants (santé, sécurité, moralité, éducation, developpement physique, affectif, intellectuel et social).

La difficulté et la complexité des situations rendent necéssaires la mise à disposition d’informations claires et précises pour aider au repérage des violences contre l’enfant. La notion de risque de danger ou de danger est difficile à évaluer.

La direction et le personnel d’encadrement ont donc un rôle clef pour accompagner les intervenant(e)s sur ce sujet : ils sont les premiers interlocuteurs des gardes d’enfant et des familles.

En cas de suspicion ou de remarques d’un danger ou de maltraitance, l’intervenant doit immédiatement le signaler à son responsable. Les symptômes doivent être décrits, les problèmes signalés aux autres intervenants éventuels ; il est de rigueur de s’abstenir de tout jugement de valeur.

La direction, de concert avec l’intervenant, déclenchera la procédure de signalement aux services départementaux, ainsi que, le cas échéant, aux services de police ou du procureur.

 

  1. Respect de familles et de leur intimité

La société garantit à ses Clients :        

  • Le respect de leur intimité
  • Le respect de leurs biens et de leur espace de vie
  • Le respect de leur culture et de leur choix de vie
  • La confidentialité des informations reçues

Intimité

La garde d’enfants à domicile fait coexister l’espace privé du client et l’espace de travail de l’intervenant, ce qui est exceptionnel dans l’exercice d’une activité professionnelle.

Intervenir à domicile n’est pas un acte anodin et demande respect, discrétion, réserve, délicatesse, et une relation de confiance afin d’éviter que l’intervention ne soit vécue comme une intrusion.

La société érige ainsi en principe une attitude générale de respect impliquant réserve et discrétion.

Domicile

Les intervenants sont sensibilisés à l’obligation de respecter les lieux et les laisser dans l’état dans lequel ils étaient à leur arrivée.

Culture et choix de vie

La société LES ZOUZOUS LYONNAIS a pour éthique de suivre et de s’adapter à la ligne éducative des parents. En ce sens, il ne nous appartient pas de discuter l’éducation donnée aux enfants. L’intervenant s’emploie à respecter les rythmes de vie et caractéristiques des enfants dont il a la responsabilité.

Par la nature même de son activité qui consiste à assurer la garde, l’accompagnement et le développement des enfants dans le respect de leur sensibilité et de leurs droits ainsi que ceux de leurs parents, il est impératif pour l’entreprise de poursuivre, dans ses relations avec ses clients, une politique de neutralité politique, philosophique et religieuse.

Par conséquent, le personnel ne doit effectuer aucun prosélytisme et conserver une stricte neutralité religieuse et politique à l’égard des clients et des enfants : toute manifestation ostentatoire de convictions religieuses et politiques est interdite dans les rapports avec les enfants et leur famille.

Confidentialité et discrétion

L’intervenant est contraint pour accomplir son travail d’approcher ce qui touche à la vie privée des personnes. La confidentialité et la discrétion garantissent les conditions pour qu’une relation de confiance puisse s’établir. Cette garantie de discrétion ou de confidentialité n’est pas un attribut professionnel mais fait partie des droits fondamentaux de chaque personne dont la société soutient l’effectivité.

En ce sens, il appartient à chaque intervenant de respecter le silence sur la part des informations qu’il détient, comprend, devine ou apprend, dès lors qu’il s’agit de l’intimité d’une personne où d’informations liées à sa vie privée ou professionnelle. Il n’est pas nécessaire que le déposant de l’information lui octroie un caractère secret pour qu’elle le soit.

  1. Respect des collaborateurs
  • La société s’emploie à :

–             respecter les collaborateurs, intervenants et leurs conditions de Travail ;

–             écouter chaque collaborateur en respectant sa personnalité et ses droits

–             prohiber tout comportement discriminatoire, en raison, notamment, des origines ethniques, culturelles, sociales ou religieuses, des opinions politiques, de l’âge ou du sexe, du handicap, de la situation familiale, des préférences sexuelles, sans que cette liste soit exhaustive.

Nous formulons le souhait que les parties prenantes et familles respectent des principes équivalents.

  • Liberté d’opinion et droit d’expression :

Aucun membre du personnel ne peut être sanctionné en raison de son appartenance ou de son activité syndicale, de ses opinions politiques, religieuses ou philosophiques.

Néanmoins, et comme évoqué précédemment, le personnel ne doit effectuer aucun prosélytisme et conserver une stricte neutralité religieuse et politique à l’égard des clients et des enfants. 

  • Bien-être au Travail et lutte contre le harcèlement

La présente charte se fonde sur la définition légale du harcèlement moral au travail donnée par le Code du Travail ; elle entend également se référer à l’accord cadre européen sur le harcèlement et la violence au travail du 26 avril 2007 transposé en France par l’accord national interprofessionnel du 26 mars 2010.

La Société  < nom de l’organisation > prend toutes les mesures nécessaires permettant de protéger l’intégrité physique ou mentale du personnel, ainsi que sa dignité au travail. Elle  < nom de l’organisation > entend offrir à son personnel un environnement de travail exempt de violence, d’intimidation, d’hostilité ou d’atteinte à la dignité.

La société  < nom de l’organisation > entend assurer une protection efficace des victimes de harcèlement moral et des témoins de telles situations.

Elle met en place les mesures nécessaires pour éviter le harcèlement moral au travail et établir un environnement de travail respectueux de tous, et notamment :

des actions de sensibilisation, d’information et de formation du personnel ;

une assistance et un conseil pour les personnes s’estimant victimes de harcèlement moral ;

des actions sur l’organisation et les conditions de travail .

Chaque personnel encadrant  < nom de l’organisation >  < nom de l’organisation > a le devoir d’exercer ses prérogatives en matière disciplinaire et d’organisation du travail dans le respect de la dignité de la personne du salarié, de ses droits et de ses libertés individuelles. Il veille à ce que les conditions de travail soient adaptées à l’activité de chaque personne.

Il  < nom de l’organisation > a le devoir de contribuer, avec la collaboration de tous, à l’identification et à la prévention des comportements indésirables de harcèlement moral et de participer à la mise en œuvre efficace des mesures de prévention. Il veille également à éviter et gérer les conflits entre les collaborateurs.

Chaque personne travaillant au sein de la société LES ZOUZOUS LYONNAIS  < nom de l’organisation > a le devoir de veiller à ce que son comportement ne porte pas atteinte à la dignité de ses collègues, n’altère pas leur santé et ne compromette pas leur avenir professionnel.

Chaque membre du personnel doit avoir conscience qu’un tel comportement indésirable est un délit pénal qui est inaceptable < nom de l’organisation > .

 

III – Confiance et transparence

 

  1. Rapport de confiance dans la relation triangulaire

Toutes les parties travaillent dans un rapport de confiance. De cette confiance dépend l’efficacité du travail. Cette confiance ne peut s’instaurer que si la personne est informée préalablement des conditions de l’intervention et que ses souhaits et doléances seront entendus.

La société LES ZOUZOUS LYONNAIS assure le rôle d’intermédiaire entre l’intervenant et les familles. Par là même, ses obligations consistent à mettre en œuvre des moyens susceptibles de régler au mieux les litiges qui pourraient survenir durant une mission de garde d’enfants.

Elle est le premier interlocuteur des familles, qui doivent s’adresser en priorité au responsable d’agence ou à l’assistant désigné pour assurer le suivi de la prestation, quelque soit leur demande (contrat, demande d’aménagement ou modification, difficultés rencontrées avec l’intervenant(e)).

Elle est également le premier interlocuteur des intervenats, dont elle est le seul employeur : à ce titre, le collaborateur qui a des interrogations sur son contrat, ses conditions de travail ou le contenu de sa mission, doit s’adresser en priorité à l’entreprise. De même, le collaborateur est invité à signaler immédiatement à l’entreprise toute difficulté relationnelle avec le bénéficiaire du service, susceptible d’entraîner une dégradation de la qualité du service et/ou une détérioration anormale des conditions de travail.

Le société veille au respect des engagements pris vis-à-vis des famille et des collaborateurs à travers des contrats clairs et renseignés et la mise en place d’une communication transparente et régulière.

  1. Individualisation de la prestation et transparence

La société s’emploie à assurer des prestations de qualité grâce à la réactivité et l’adaptabilité de ses équipes, ainsi que l’individualisation des prestations pour chaque famille`

Pour garantir une relation de confiance et de dialogue, la société s’engage notamment à :

  • Assurer une relation individualisée et apaisée avec chaque partie : cela implique une communication régulière et réciproque entre la famille, l’intervenant et l’entreprise;
  • Proposer un mode de d’intervention compris et adapté , et notamment un devis (projet d’intervention) aux familles, clair, adapté et comprenant des tarifs précis ;
  • Dispenser une information  précise et d’actualité sur l’accès aux aides aux familles (PAJE, CAF, Réduction d’impôts…);
  • Informer les familles, intervenant(e)s et partenaires extérieurs de tous changements pouvant survenir ;
  • Mettre en place les conditions nécessaires pour qu’une relation professionnelle de qualité s’établisse entre la famille et l’intervenant, ce qui passe par la mise en place d’outils pour définir les modalités de l’intervention et orienter les actions de la garde d’enfants avec précision :
  • les besoins/attentes et les príncipes éducatifs des familles sont consignés dans un cahier remis à chaque famille pour lui permettre de préciser les habitudes et caractéristiques de chaque enfant, les horaires, les consignes, les interdits, etc. L’intervenant doit également consigner dans un carnet de liaison les faits marquants d’une journée ;
  • L’intervenant a pour consigne d’informer au premier chef son supérieur, mais également la famille, lorsqu’il a une difficulté horaire (retard, absence) ;
  • une fiche d’heures est établie et doit être complétée et signée conjointement par l’intervenant et la famille et adressée à la société.
  • Assurer la continuité de service en proposant une organisation permettant de répondre à toute nouvelle demande exprimée par la famille : mise en œuvre du service dans un délai de 48h ouvrées avec des intervenants qualifiés, encadrés et contrôlés;
  • Mettre en œuvre les recommandations de bonnes pratiques professionnelles ;
  • Fournir une assistance et une prise en charge professionnelle à tous ses collaborateurs qui peuvent contacter le personnel encadrant pour toute interrogation, tant concernant la relation contractuelle que sa mission au sein de la famille ;
  • Contrôler régulièrement les prestations fournies par les intervenants dans un souci de maintien de qualité et d’amélioration permanente.

La société s’appuie sur la mise en place d’enquêtes de satisfaction à destination des familles avec l’analyse des résultats et la mise en place d’un plan d’actions (si nécessaire), ainsi qu’une enquête à destination des salariés.

  1. Traitements des données

La société respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en matière de protection des données du bénéficiaire/client et du personnel. Il en informe les personnes concernées.

La confidentialité des informations fournies est préservée.

Pour la société, toute donnée qu’elle recueille, transmet ou produit concernant les personnes qu’elle accompagne ne peut être utilisée que lorsque sa finalité respecte leurs droits fondamentaux et concorde aux missions du service ou de l’établissement dans lequel il intervient.

La société s’assure que la durée de conservation de toute donnée recueillie, transmise ou produite concernant les personnes qu’elle accompagne soit raisonnable et fixée en fonction de son but.

IV – Professionnalisme et responsabilisation

  1. Professionnalisme

La qualité des services repose en grande partie sur le professionnalisme du personnel intervenant et encadrant.

Les collaborateurs (hommes ou femmes) de la société LES ZOUZOUS LYONNAIS sont responsables, compétents et fiables. Clé de voûte de notre activité et de la mise en place de notre politique qualité, nous leur portons une attention toute particulière.

La garde d’enfants demande des qualités et engagements spécifiques qui exigent savoir-faire mais également savoir-être.

L’intervenant(e) est celui qui accueille l’enfant, qui l’écoute, le comprend, échange avec lui, le stimule. Il est attentif à ses besoins. Il planifie, organise et met en application un programme d’activités selon l’âge, le rythme et les intérêts des enfants. Il travaille en complémentarité et en cohérence avec la famille et ses collègues de travail afin d’assurer le bien-être de chaque enfant. Tous ces éléments exigent des connaissances, des qualités, des attitudes, des compétences et une vision professionnelle concernant le rôle qu’il joue et qui fait en sorte qu’il est jugé apte à exercer efficacement sa profession ; ainsi, et notamment, politesse, ponctualité, honnêteté, discrétion, et communication sont indispensables à une attitude professionnelle.

La société s’emploie à :

  • Assurer un environnement sécurisé et sain : la société assure aux salariés qu’elle emploie des conditions de travail qui ne portent atteinte ni à leur sécurité, ni à leur santé. Elle assure une information pratique et appropriée en matière d’hygiène et de sécurité à tout travailleur nouvellement embauché ou qui change de poste. Chaque collaborateur est formé et sensibilisé au respect des consignes d’hygiène et de sécurité (physique, morale et affective).

Elle engage toutes les mesures de prévention des risques professionnels et met en œuvre les mesures correctives immédiates qui s’imposent.

Chaque salarié doit prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé, ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail.

Nous sensibilisons tous nos collaborateurs à signaler sans limite toute anomalie ou comportement qui pourraient compromettre la sécurité et l’hygiène au travail.

  • Mettre en place une politique de ressources humaines garantissant la recherche de l’excellence à travers l’épanouissement du personnel : la société encourage un management bienveillant : nous demandons à tous nos collaborateurs et managers de travailler ensemble de façon respectueuse avec écoute et patience. L’esprit d’équipe est une valeur pilier de notre identité. Le personnel d’encadrement doit insuffler le respect et faire preuve d’une grande écoute. Il doit donner du sens à la mission de chacun de façon sincère et motivante.

Il prend soin de prendre en considération la situation et la singularité de chacun afin d’adapter son management sans compromettre l’intérêt collectif. Il veille à trouver et à promouvoir le bon équilibre entre vie professionnelle et vie privée.

  • Recruter son personnel dans le cadre de démarches exigeantes : nous procédons à une sélection rigoureuse sur des critères précis ; nous nous assurons que les candidats partagent nos valeurs (chacun signe la charte ethique et le règlement intérieur), s’adressent aux autres de façon courtoise et respectueuse, sont attentifs à la propreté, à l’hygiène et à la sécurité physique, morale et affective des enfants dont ils ont la charge. Un contrôle des références est effectués.
  • Favoriser le développement d’emplois perennes qualifiés et de qualité ;
  • Développer un dialogue social responsable ;
  • Accompagner le développement des salarié(e)s par une politique appropriée de formation professionnelle et d’accompagnement :

L’intervenant est invité à renouveler et développer ses connaissances et compétences professionnelles et à questionner régulièrement son implication personnelle. Il prend conseil auprès de collègues expérimentés. Des formations et senisbilisations sont proposées régulièrement.

  1. Responsabilisation

L’éthique professionnelle est étroitement liée à la notion de compétence et repose sur les devoirs et responsabilités envers les personnes auprès desquelles l’intervenant intervient, soit les enfants, les parents, l’équipe de travail, et la société.

C’est pourquoi il est essentiel que chaque membre du personnel prenne conscience de l’importance de son rôle, de ses responsabilités et des compétences qui s’y rattachent.

Responsabilités envers les enfants

Les enfants sont au coeur du travail. Ils ont des droits, des besoins et des intérêts. L’intervenant est celui à qui revient la responsabilité d’assurer aux enfants qui lui sont confiés un milieu de vie de qualité. Son rôle est d’assurer le bien-être des enfants, de leur fournir un environnement physique et humain favorisant tous les aspects de son développement.

Les ZOUZOUS LYONNAIS prônent une garde active : être garde d’enfant pour le compte de la société LES ZOUZOUS LYONNAIS ne signifie pas uniquement surveiller les enfants. Le temps passé avec eux leur est dédié. L’une des principales qualités d’un(e) intervenant(e) est l’organisation de son temps avec les enfants qui lui sont confiés, pour imaginer des activités adaptées à leur âge. La société communique régulièrement des suggestions d’activités ludo-éducatives à destination de ses collaborateurs.

Cette importance accordée à l’éveil, aux jeux et la prise d’initiative est la marque de fabrique des Zouzous Lyonnais.

Responsabilités envers les parents

Le rôle de l’intervenant(e) est de reconnaître l’importance de la place que les parents occupent, de reconnaître leurs compétences, de les informer, d’échanger et de collaborer avec eux, dans le respect de la réalité de chaque famille.

L’accent est également mis sur la ponctualité, dans la mesure où elle conditionne celle des parents qui doivent pouvoir travailler l’esprit serein.

Responsabilités envers l’équipe de travail

L’équipe de travail constitue le fondement sur lequel repose la qualité des services de garde. Cette équipe est composée de plusieurs membres qui, malgré la diversité de leur personnalité, doivent partager une même philosophie concernant les attitudes, les valeurs et les principes qui guident leur pratique. Le rôle du personnel encadrant se fonde sur la volonté de chaque membre de s’impliquer dans le fonctionnement et l’amélioration de la qualité de vie. Chaque membre fait partie intégrante de cette équipe et travaille à créer un climat qui favorise la motivation, le respect, l’entraide et la cohérence des interventions.

Chaque collaborateur adopte une posture d’aide, d’ouverture, d’entraide. Il entretient avec ses collègues des rapports consciencieux, respecte leur point de vue, leur autonomie professionnelle. Il rend compte du sens de son action.

Responsabilités envers la société

L’intervenant partage, avec la famille et les autres citoyens, la responsabilité de créer des conditions favorables au développement des jeunes enfants. Son rôle consiste à mettre en application, à promouvoir, à faire respecter les droits des enfants, à les éveiller à leur patrimoine culturel, à celui des autres et à leur environnement.

 

V – Mise en oeuvre

La présente Charte est signée par l’ensemble des collaborateurs et remise à aux clients de la société.

Toute personne estimant que les droits qui sont reconnus dans la charte éthique n’ont pas été respectés peut exprimer ses doléances auprès de la société, qui l’écoute et tente de concilier les parties.

Tout membre du personnel qui contreviendrait gravement à la charte serait passible de sanctions. Le suivi de l’effectivité de la charte est assuré par le responsable des ressources humaine.