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La Société Les Zouzous Lyonnais (S.A.S au capital de 7 500 euros) est enregistrée au RCS de LYON, sous le n° 518 384 847 et a pour siège social, 5 rue des Remparts d’Ainay, 69002 Lyon – Tél. : 04 78 79 18 48.

Directeur de la publication :
Stéphanie Chaudet
Tel : 04 78 79 18 48
Email : schaudet@leszouzouslyonnais.fr

Agence web : Agence KN

Hébergeur : Société OVH, sise 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, www.ovh.com.

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L’accès au Site www.leszouzouslyonnais.fr est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur les activités de Les Zouzous Lyonnais.
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3 – Responsabilité

Les Zouzous Lyonnais s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
Les Zouzous Lyonnais ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Les Zouzous Lyonnais ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
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4- Confidentialité et données personnelles

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, ont fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et présentées ou collectées sur le site. En tant qu’utilisateur du Site, vous autorisez Les Zouzous Lyonnais à utiliser ces données personnelles.
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6 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.
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Le non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

7 – Médiateur de la consommation

En cas d’échec de la demande de réclamation ou en l’absence de réponse de la société LES ZOUZOUS LYONNAIS dans un délai d’un mois à compter de la réception de la réclamation écrite, le Client est informé de la possibilité qui lui est offerte de soumettre le litige qui l’oppose au prestataire à un médiateur, en saisissant l’Association Nationale des médiateurs ANM CONSO, dont les coordonnées sont les suivantes :

ANM CONSOMMATION
2 Rue de Colmar
94300 Vincennes
France

+33 (0) 1 58 64 00 05
www.anm-conso.com
contact@anmconso.com

La médiation est un processus de règlement amiable des litiges gratuit, confidentiel, et rapide que chaque partie est libre d’accepter et d’interrompre à tout moment.

Le médiateur de la consommation est une personne indépendante qui a pour mission de proposer une solution au litige opposant le professionnel et le consommateur par un avis que chaque partie est libre d’accepter ou de refuser.

8 – Divers

Les Zouzous Lyonnais se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions.
Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.
Les présentes Conditions sont régies par la loi française.